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Aide

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Demandeur

Le demandeur est la personne (personne physique) ou l’organisation (personne morale) qui a déposé une demande de brevet. Il peut y avoir plus d’un demandeur par demande. Le demandeur peut également être, mais n’est pas nécessairement, l’inventeur.


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Noms standardisés et non standardisés

Lorsque vous effectuez une recherche à l’aide d’un nom de demandeur, le moteur de recherche d’Espacenet recherche des entrées lui correspondant dans la base de données, à savoir aussi bien le nom non standardisé que le nom standardisé.


  • Le nom non standardisé est celui saisi par le demandeur dans le formulaire de requête en délivrance. C’est le nom qui figurera sur le document original.
  • Le nom standardisé est celui attribué par l’OEB. C’est le nom qui s’affichera dans la Liste des résultats et dans les Données bibliographiques, même si le nom figurant sur le document original est le nom non standardisé. Pour voir le nom non standardisé, cliquez sur le titre de la demande correspondante dans la Liste des résultats puis cliquez sur le symbole + à droite du nom du demandeur dans la vue Données bibliographiques.

Recherche à l’aide de noms de demandeurs

Les noms ne sont pas sensibles à la casse, qu’ils soient saisis dans le champ de nom Demandeur(s) dans Recherche avancée ou avec l’identificateur de champ approprié dans Smart search.

Si vous ne savez pas si le nom que vous recherchez est celui du demandeur ou de l’inventeur, vous pouvez le saisir dans Smart search, en mettant son initiale en majuscules, p. ex. Renault. Espacenet recherchera alors tous les demandeurs et inventeurs portant ce nom. Ce type de recherche équivaut à utiliser l’identificateur de champ:ia=renault.

Important: si vous saisissez un nom sans mettre son initiale en majuscules, Espacenet retrouvera tous les documents dans lesquels il apparaît dans le titre, l’abrégé, l’inventeur ou le demandeur. Ce type de recherche équivaut à utiliser l’identificateur de champ: txt= renault.

Si vous savez qu’il s’agit du nom du demandeur, vous pouvez le saisir dans le champ Demandeur(s) dans Recherche avancée ou avec l’identificateur de champ approprié dans Smart search, p. ex. pa=peugeot.

Si une demande de brevet a plus d’un demandeur, le nombre des autres demandeurs s’affichera entre parenthèses, p. ex. (+3), à côté du nom du demandeur affiché dans la Liste des résultats.


Tip! Pour rechercher des demandeurs d’un pays précis, saisissez le code de pays entre crochets, p. ex. [FR], ainsi que le nom du demandeur dans le champ Demandeur(s) dans Recherche avancée. N’oubliez pas, cependant, que seuls quelque 40 % des documents disponibles dans Espacenet sont indexés selon les pays de résidence des inventeurs et des demandeurs, et que les données couvertes varient d’un pays à l’autre.


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Recherche à l’aide du nom d’une personne

Pour effectuer la recherche à l’aide du nom complet d’une personne, vous devez le saisir dans le bon ordre, c.-à-d. Nom de famille, Prénom, autre(s) prénom(s), et le mettre entre guillemets. Par exemple, pour trouver un demandeur appelé Christophe Durand, saisissez "Durand Christophe"deep Small Size Sacs Bureau Femelle Épaule En Dos brown Femmes Xiyuan Adolescentes Brown De Size Big Size Véritable Scolaires Pour Cuir Multifonctionnel Sac À 5jL4AR dans le champ Demandeur(s) dans Recherche avancée. Ou saisissez pa="Durand Christophe" dans Smart search.


Recherche à l’aide du nom d’une organisation

Pour effectuer la recherche à l’aide du nom d’une organisation, vous devez le saisir dans le bon ordre dans Smart search, entre guillemets et en utilisant l’identificateur de champ approprié, p. ex. pa="british aerospace" , ou dans le bon ordre dans le champ Demandeur(s) dans Recherche avancée.

Pour obtenir de plus amples instructions sur la façon d’effectuer des recherches dans Espacenet, vous pouvez consulter la rubrique Conseils de base pour la recherche dans l’index de l’Aide ainsi que le Manuel d’utilisation d’Espacenet


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